1Éditeur du site
#Le site FrenchLeaf est édité par la société suivante.
- Dénomination sociale
- FrenchLeaf
- Forme et capital
- SAS au capital de 1 000 €
- Siège social
- 1 allée du Logis, 79400 Exireuil, France
- Immatriculation
- RCS Niort 991 774 977
- SIRET (siège)
- 991 774 977 00011
- Activité
- Développement web et éco-conception numérique
- Directeur de la publication
- Brandon Nalin, Président
- contact@frenchleaf.fr
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2Hébergement
#Le site, sa base de données et notre outil de mesure d'audience sont hébergés sur un serveur privé virtuel (VPS) loué auprès de la société suivante, qui fournit aussi notre messagerie.
- Dénomination
- Infomaniak Network SA
- Adresse
- Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
- Téléphone
- +41 22 820 35 40
3Propriété intellectuelle
#Le site FrenchLeaf et l'ensemble de son contenu (structure, textes, images, logos, icônes, code source, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Certains éléments appartiennent à des tiers et restent soumis à leur propre licence, notamment les photographies d'illustration issues de la banque d'images Unsplash et les polices de caractères, publiées sous licence libre.
4Données personnelles et cookies
#Une visite ordinaire du site ne dépose aucun cookie. Les données que nous traitons (demandes d'appel et de devis, mesure d'audience, analyseur SEO et Green IT, prospection commerciale), les éléments enregistrés dans votre navigateur et vos droits sont détaillés dans notre politique de confidentialité.
5Responsabilité
#L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.
L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.
6Droit applicable
#Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.