Conditions Générales d'Utilisation
Dernière mise à jour : Mars 2026
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site internet FrenchLeaf accessible à l'adresse frenchleaf.fr, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs.
2. Acceptation des conditions
L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
3. Services proposés
FrenchLeaf est une agence de développement web spécialisée en éco-conception numérique. Le site présente nos services, réalisations et outils, notamment un calculateur SEO / Green IT.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, code source) sont la propriété exclusive de FrenchLeaf ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée de tout ou partie du site est interdite.
5. Responsabilité
FrenchLeaf s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. FrenchLeaf n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
7. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter via notre page de contact.